Tout savoir sur le covoiturage

14 décembre 2021

Le covoiturage est un excellent moyen de faire face à la hausse des carburants et d’économiser sur l’usage de son véhicule, notamment pour les trajets domicile-travail. Sans parler, bien sûr, des avantages en termes de rejets de CO2 dans l’atmosphère. Pour autant, quelles sont les règles du covoiturage quant à l’assurance ? À quoi faut-il faire attention ? Comment partager les frais et quelles sont les obligations fiscales ? Quelle est la responsabilité de celui qui conduit et quelle est celle des passagers ? Voici toutes les informations à connaître avant de démarrer votre véhicule avec plusieurs personnes à bord.

Tout savoir sur le covoiturage 1
Flat Design Car Driving Characters. Car sharing. Vector Illustration

Quel est le principe du covoiturage ?

Le covoiturage est le fait de partager son véhicule avec une ou plusieurs personnes en mutualisant les frais. Ceux-ci sont basés sur le baromètre kilométrique qui prend en compte le coût du carburant et tous les frais du véhicule.

Dans tous les cas, le conducteur ne doit pas faire de bénéfice sur cet échange collaboratif, dans le cas contraire il doit le déclarer. La loi définit ainsi le covoiturage : « l’utilisation en commun d’un véhicule terrestre à moteur par un conducteur et un ou plusieurs passagers, effectuée à titre non onéreux, excepté le partage des frais, dans le cadre d’un déplacement que le conducteur effectue pour son propre compte. » (Article L. 3132-1 du code des transports).

Les origines du covoiturage

Le covoiturage n’a pas attendu que le CO2 sature l’atmosphère ou que le prix de l’essence s’envole. Aux États-Unis, le partage des véhicules a débuté dès les années 70 avec la construction de voies spéciales « carpool » sur les grands axes, soit à partir de 2 personnes dans le véhicule. En France, il a fallu attendre le début des années 90 pour voir émerger ce mode de transport, notamment à l’aune des crises et des mouvements sociaux, comme celui de l’hiver 1995.

Une plateforme collaborative lancée en 2006 a permis de démocratiser cette pratique en facilitant la mise en relation des conducteurs et des passagers : BlaBlaCar. Si bien que depuis, il n’est plus nécessaire de connaître les personnes en amont.

Qui utilise principalement le covoiturage ?

Le covoiturage concerne particulièrement les trajets domicile-travail qui sont un poste de dépense très important pour les ménages. Mais le covoiturage s’est peu à peu ouvert aux grands trajets, principalement par le biais des plateformes participatives. Dans tous les cas, le covoiturage ne suppose pas une distance minimale ou maximale.

En raison des prix élevés des voyages en train, cette solution s’est imposée comme la plus économique, bien qu’elle soit aujourd’hui concurrencée par les bus à bas prix. D’une manière générale, l’offre de mobilité, quel que soit le trajet, n’a jamais été aussi grande. Ainsi, les jeunes comme les plus âgés peuvent bénéficier d’un mode de transport qui convient à leur besoin et à leur budget.

Faut-il passer par une plateforme pour covoiturer ?

Non, aucune obligation n’est faite aux usagers du covoiturage de passer par une plateforme. Son rôle est uniquement d’être un tiers de confiance entre le passager et les conducteurs, notamment par le principe de la notation des trajets. Les plateformes sont aussi un moyen efficace pour trouver des passagers ou le trajet de son choix, comme pour un billet de train.

Vous pouvez donc décider d’organiser vous-même un covoiturage avec des collègues ou des connaissances, pour aller au travail, en vacances ou tout autre déplacement.

Dans quels cas est-il interdit de covoiturer ?

Il n’est jamais interdit de covoiturer en principe. Même pendant les confinements, cela restait possible. Si votre contrat vous y autorise, vous pouvez par exemple utiliser votre véhicule de fonction pour covoiturer pour votre trajet domicile-travail. En cas de doute, demandez l’accord à votre employeur.

À savoir : depuis mai 2010, le forfait mobilité durable permet aux salariés du privé de bénéficier de la prise en charge de leurs trajets domicile-travail par leur employeur (s’il est d’accord) jusqu’à 500 € par an. Les employés du service public y ont également droit, mais sans le remboursement partiel des frais de transport en commun. Cela concerne tous les modes de transport durable, dont le covoiturage en tant que conducteur ou passager.

Quels sont les devoirs du propriétaire du véhicule de covoiturage ?

Avant de pratiquer le covoiturage, il est important de vérifier certains aspects. Mais, n’ayez crainte, outre votre responsabilité de conducteur quant à la maîtrise de votre véhicule et au respect du Code de la route, le principe du covoiturage est aujourd’hui parfaitement entré dans les habitudes. Si bien que la loi comme les assureurs facilitent l’organisation des conducteurs qui font ce choix.

Assurance du véhicule et covoiturage

Rassurez-vous ! Votre garantie responsabilité civile et votre assurance auto couvrent vos passagers et vous-même. Les assurances sont aujourd’hui particulièrement attentives et proactives sur les nouvelles mobilités. En cas de dommages matériels ou corporels, tout le monde est couvert si vous êtes assuré.

Paiement du covoiturage : faut-il déclarer le montant aux impôts ?

Non, vous n’avez rien à déclarer si le principe du covoiturage est respecté, autrement dit :

  • Le montant récupéré n’excède pas celui des frais du véhicule et du trajet
  • Vous payez votre part (les passagers ne paient que leur partie)
  • Vous faites le trajet aussi pour vous-même

Dans le cas contraire, si vous tirez des revenus de vos voyages, vous devez les déclarer en recettes micro BIC ou réel. De plus, aujourd’hui, les montants des revenus issus des plateformes sont transmis à l’administration fiscale, sauf si vous avez fait moins de 20 voyages dans l’année ou cumulé des recettes inférieures à 3000 €. Ce qui ne vous dispense pas de les déclarer en cas de bénéfice.

Les bonnes pratiques du covoiturage

Le covoiturage n’est pas un moyen de transport comme les autres. Ce n’est ni un transport en commun, ni un taxi, mais la conjugaison de deux besoins pour un certain trajet. La convivialité et la bonne entente sont essentielles. Quelques bonnes pratiques sont donc à mettre en œuvre pour être un usager agréable du covoiturage.

Pour les conducteurs

  • Faites en sorte d’arriver à l’heure aux rendez-vous. En cas de retard, prévenez les passagers.
  • De votre côté, soyez néanmoins flexible en cas de léger retard.
  • Fixez un lieu de rendez-vous où il est facile de se garer et de se rendre (aire de péage, parking, etc.)
  • Si vous ne connaissez pas préalablement vos passagers, prenez le temps de vous présenter en amont.
  • Ne posez pas de questions trop personnelles, cela peut mettre mal à l’aise. Préférez la pluie et le beau temps, le travail pour commencer et les raisons du voyage si le feeling passe bien.
  • Ayez une voiture propre et sans désordre pour favoriser le confort et la confiance.

Pour les passagers

  • Prévoyez un plan B au cas où.
  • Soyez à l’heure, mais restez flexible également pour les petits retards.
  • Ne mangez pas et ne fumez pas à l’intérieur du véhicule, sauf si le conducteur vous y autorise.
  • Parlez au conducteur, de ses trajets pour commencer. Mais évitez les sujets trop personnels, sauf si vous vous connaissez bien sûr !
  • Si vous ne passez pas par une plateforme (sur laquelle vous payez directement), payez la somme exacte demandée, en vérifiant le calcul fait par rapport au baromètre kilométrique. Vous pouvez utiliser cet outil de calcul des indemnités de covoiturage.
  • Ne partez pas en covoiturage avec de parfaits inconnus sans passer par une plateforme. Celle-ci prend des précautions sur l’identité des conducteurs et le système de notation évite les déconvenues.

À l’heure du réchauffement climatique et d’une volatilité des prix des carburants, le covoiturage s’inscrit comme une solution raisonnée et économique. Il ne sert en effet à rien de « partir à vide », en particulier au travail. En cela, les pouvoirs publics comme les entreprises encouragent vivement cette mobilité participative.

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